Les statuts

samedi 27 février 2010, par dudu

Version modifiée du 17 Avril 2009

ARTICLE 1
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « Il nous pompe ce diabète ! »

ARTICLE 2 - Objets
Cette association a pour but de :

  • Favoriser les rencontres entre toutes personnes touchées de près ou de loin par le diabète insulinodépendant de type1.
  • Favoriser les échanges et le partage des expériences vécues de la gestion d’un diabète au quotidien et du traitement par insuline.
  • Diffuser l’information concernant les différentes possibilités thérapeutiques pour éclairer lechoix du patient présentant un diabète de type 1 en lien avec la charte du patient hospitalisé,annexée à la circulaire ministérielle n°95-22 du 6 mai 1995 relative aux droits des patients hospitalisés (en particulier le chapitre III).
  • Créer un réseau de soutien et d’entraide.

ARTICLE 3 - Adresse
Le siège social est fixé à Witry les Reims (c/o M Michel TARPIN - 71 avenue de Reims – 51420 Witry les Reims). Il pourra être transféré en tout autre lieu par décision du conseil d’administration.

ARTICLE 4 - durée
La durée de l’association n’a pas de limite fixée dans le temps.

ARTICLE 5 - Admission
Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et avoir acquitté une cotisation dont le montant est fixée par l’assemblée générale.

ARTICLE 6 - Les membres
Les membres d’honneur sont désignés par l’assemblée générale pour les services qu’ils ont rendus ou rendent à l’association. Ils sont dispensés du paiement de la cotisation annuelle et ont le droit de participer à l’assemblée générale avec voix délibérative.Les membres actifs personnes physiques acquittent une cotisation fixée annuellement par l’assemblée générale. Ils sont membres de l’assemblée générale avec voix délibérative.

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